Numéro d'affaire du responsable projet
Type de responsable du projet: personne morale ou physique
Cocher si c'est dans le cadre d'une consultation pour une DT/DICT conjointe
Coordonnées du responsable du projet
Coordonnées du représentant du responsable du projet
Adresse du chantier (présent sur la commune principale)
Liste permettant de préciser les souhaits concernant le récépissé (Taille, couleur et format)
Description du projet (Nature des travaux, Distance minimale entre les travaux et la ligne électrique ...)
Investigations complémentaires de la DT
Numéro de consultation du dossier sur 16 caractères
Numéro de consultation du dossier sur 14 caractères
Numéro d'affaire du responsable projet
Date de création du dossier de consultation
Type de responsable du projet: personne morale ou physique
Cocher si c'est dans le cadre d'une consultation pour une DT/DICT conjointe
Coordonnées du responsable du projet
Coordonnées du représentant du responsable du projet
Adresse du chantier (présent sur la commune principale)
Liste permettant de préciser les souhaits concernant le récépissé (Taille, couleur et format)
Description du projet (Nature des travaux, Distance minimale entre les travaux et la ligne électrique ...)
Investigations complémentaires de la DT
Numéro d'affaire de l'exécutant des travaux
Nature de la DICT
Coordonnées de l'exécutant de travaux
Adresse du chantier(présent sur la commune principale)
Nom du responsable du projet ou de son représentant signataire du dossier
Nombre de pièces jointes
Justification de l'urgence
Coordonnées de la personne ordonnant les travaux
Coordonnées de l'entreprise chargée de l'exécution des travaux
Description des travaux et des moyens mis en oeuvre
Nom du signataire
Données de l'emprise du chantier
Données géometrie de la surface de l'emprise
Surface en mètres carrés
Référence du fond cartographique ayant servi à dessiner le tracé
Données de l'emprise du chantier. (Version avec tous les champs optionnels)
Données géometrie de la surface de l'emprise
Surface en mètres carrés
Référence du fond cartographique ayant servi à dessiner le tracé
Données personnelles identifiant une personne
Nom de la personne
Complément d'adresse de la personne
Numéro de la voie
Nom de la voie
Lieu Dit / BP
Code Postal
Personne à contacter
Pays de la société (uniquement pour DT)
Siret de la société
Personne à contacter
Téléphone du représentant de l'exécutant de travaux
Numéro de fax du représentant du responsable de projet
Adresse courriel du représentant du responsable de projet
Données personnelles identifiant une personne
Nom de la personne
Complément d'adresse de la personne
Numéro de la voie
Nom de la voie
Lieu Dit / BP
Code Postal
Personne à contacter
Pays de la société (uniquement pour DT)
Personne à contacter
Téléphone du représentant de l'exécutant de travaux
Numéro de fax du représentant du responsable de projet
Adresse courriel du représentant du responsable de projet
Investigations complémentaires par le responsable du projet
Réalisation d'investigations complémentaires, "Vrai" si "oui"
Motif de réalisation ou non d'investigations complémentaires avant travaux
Date de commencement des investigations complémentaires
Cocher si nécessité d'une DICT
Cocher si envoi des résultats aux exploitants d'ouvrages et aux entreprises.
Projet et son calendier
Liste des codes précisant la nature des travaux effectués
Description du projet
Emploi de techniques sans tranchées
Distance minimale entre les travaux et la ligne électrique en mètres
Dans le cas de travaux à proximité de réseaux électriques aériens, cocher "Vrai" si souhait d'obtenir les plans de localisation des réseaux
Date de commencement des travaux
Durée du chantier en jours
Projet et son calendier. (Version avec tous les champs optionnels)
Liste des codes précisant la nature des travaux effectués
Description du projet
Emploi de techniques sans tranchées
Distance minimale entre les travaux et la ligne électrique en mètres
Dans le cas de travaux à proximité de réseaux électriques aériens, cocher "Vrai" si souhait d'obtenir les plans de localisation des réseaux
Date de commencement des travaux
Durée du chantier en jours
Projet et son calendier
Codes précisant la nature des travaux effectués
Description du projet
Codes précisant les "Techniques utilisées" pour les travaux
Précision sur les autres techniques
Distance maximale d'excavation en centimères
Cocher cette case s'il y a une modification du profil du terrain en fin de travaux
Cocher "Vrai" (Oui) si les résultats des investigations complémentaires ont été communiquées par le responsable du projet
Distance minimale entre les travaux et la ligne électrique en mètres
Dans le cas de travaux à proximité de réseaux électriques aériens, cocher "Vrai" si le déclarant souhaite obtenir les plans de localisation des réseaux électriques
Date de preuve de commencement des travaux
Durée du chantier en jours
Données du responsable du projet
Nom du responsable de projet
Numéro SIRET de la société du responsable du projet
Pays de la société (uniquement pour DT)
Données du responsable du projet. (Version avec tous les champs optionnels)
Nom du responsable de projet
Numéro SIRET de la société du responsable du projet
Pays de la société (uniquement pour DT)
Données du responsable du projet
Nom du responsable de projet
Numéro SIRET de la société du responsable du projet
Pays de la société (uniquement pour DT)
Coordonnées du responsable du projet
Nom de la société et du service représentant du responsable du projet
Complément d'adresse du service représentant du responsable du projet
Numéro de la voie
Nom de la voie
Lieu dit / BP
Code Postal
Personne à contacter
Personne à contacter
Téléphone du représentant du responsable de projet
Numéro de fax du représentant du responsable de projet
Adresse de courriel du représentant du responsable de projet
Coordonnées du responsable du projet. (Version avec tous les champs optionnels)
Nom de la société et du service représentant du responsable du projet
Complément d'adresse du service représentant du responsable du projet
Numéro de la voie
Nom de la voie
Lieu dit / BP
Code Postal
Personne à contacter
Personne à contacter
Téléphone du représentant du responsable de projet
Numéro de fax du représentant du responsable de projet
Adresse de courriel du représentant du responsable de projet
signature du Responsable du projet.
Nom du signataire
Nombre de pièces jointes
Signature de l'executant des travaux.
Nom du signataire
Nombre de pièces jointes
Signature de l'executant des travaux. (Version avec tous les champs optionnels)
Nom du signataire
Nombre de pièces jointes
Code identifiant la nature de la déclaration
Description des travaux et moyens mis en oeuvre
Date de commencement des travaux
Heure de commencement des travaux
Durée en demi-journées
Travaux et moyens mis en oeuvre
Entreprise chargée de l'exécution des travaux
Justification de l'urgence
Sélectionner si la justification de l'urgence porte sur la securité.
Sélectionner si la justification de l'urgence porte sur la continuité du service public.
Sélectionner si la justification de l'urgence porte sur la sauvegarde des personnes ou des biens.
Sélectionner si la justification de l'urgence porte sur un cas de force majeure.
Informations sur la localisation du chantier qui peut s'étendre sur une ou plusieurs communes.
Adresse complète du chantier
Code postal
Commune principale de l'emprise du chantier
Code INSEE de la commune
Nombre de communes concernées par l'emprise du chantier, y compris de la commune principale
Informations sur la localisation du chantier qui peut s'étendre sur une ou plusieurs communes. (Version avec tous les champs optionnels)
Adresse complète du chantier
Code postal
Commune principale de l'emprise du chantier
Code INSEE de la commune
Nombre de communes concernées par l'emprise du chantier, y compris de la commune principale
Emplacement de la commune concernée
Nom de la Commune
Code Postal de la commune
Code INSEE de la commune
Liste des codes "Nature des tracés"
Liste des codes "Techniques prévues ou utilisées"
Souhaite recevoir le récépissé cas de la DT-Dict conjointe
Mode de réception du récépissé électronique
Mode de réception du récépissé par courrier
Mode de réception du récépissé par fax
Eléments complémentaires du dossier
Réception du récépissé électronique
Réception du récépissé par courrier
Réception du récépissé par fax
Mode de réception électronique
Taille de l'impression : A4, A3...
Format de couleur de l'impression
Souhait des plans vectoriels
Format des plans vectoriel : XML, PDF...
Mode de réception par courrier
Mode de réception par fax
Liste des codes "Motif de (non) investigations complémentaires".
Code identifiant le type de déclaration effectué
Code identifiant la classe d'un ouvrage
Classe précision pour un ouvrage abandonne (Reade)