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Manuels d'utilisation - Exploitants

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Comment enregistrer vos réseaux ?

Plusieurs notices sont mises à votre disposition.

Fascicule à destination des exploitants sur le Nouveau Guichet-Unique Télécharger le fichier ici

Guide phase de transition - nouveau référentiel Télécharger le fichier ici

Partie	Thèmes abordés	Données de téléchargement
Partie 1 - Gestion de mon compte	- L’inscription manuelle et par certificat - La modification des informations - La gestion des comptes - Le support technique	Télécharger la notice (1.2Mo)
Partie 2 - Gestion de mon réseau*	- L’enregistrement des ouvrages par formulaire - La mise en ligne d’un ouvrage (par certificat ou à la volée) - L’ajout, modification, suppression d’information sur les ouvrages	Télécharger la notice (2.6Mo)
Partie 3 - Import du CSV **	- L’enregistrement des ouvrages par fichier CSV	Télécharger la notice (0.5Mo
Partie 4 - Import du Shape	- L’enregistrement des zones d’implantation par fichier Shape	Télécharger la notice (3.7Mo) Fichiers d'exemple de zones d'implantation d'un ouvrage.
Partie 5 - Gestion des READE	- Gestion des réseaux en arrêt définitif d'exploitation	Télécharger la notice (3.7Mo)

* Il est nécessaire d’avoir pris connaissance de la partie 1 avant de commencer à gérer votre réseau (partie 2).
** Les modèles de fichier .CSV sont disponibles dans la page d'import des fichiers CSV.

Comment enregistrer vos données de facturation ?

Vous pouvez consulter la notice expliquant comment faire la mise à jour ou la création de vos données de facturation pour la redevance.

Quelles sont les prescriptions techniques du téléservice ?

Prescriptions techniques relatives aux échanges de données entre le téléservice « reseaux-et-canalisations.gouv.fr » et ses partenaires.

Formulaires DT/DICT

Expérimentation des Formulaires DT/DICT sur les agglomérations d'Orléans et de Perpignan (Arrêté du 21 avril 2011).

Formulaire de déclaration de projet de travaux (DT) et de déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT) n° Cerfa formulaire 14434*03

Formulaire de récépissé de DT/DICT n°Cerfa formulaire 14435*04

Notice DT/DICT pour les DT/DICT et leurs récépissés

Avis de travaux urgents n° Cerfa formulaire 14523*03

En savoir plus

Formulaire Cerfa lien vers : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/services-en-ligne-et-formulaires

En savoir plus

http://www.ineris.fr

https://www.ecologie.gouv.fr/